statut du club

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statut du club

Message par 14fu02 christelle le Ven 21 Aoû - 14:50

Statuts
d'Association 1901

article 1
Il est fondé , entre les adhérents appelés membres fondateurs aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :

Les membres fondateurs sont :
Mr Dhondt Fabrice
45 rue roger furgé 86210 Archigny
profession : agent technicien

Madame Dhondt Christelle
45 rue roger furgé 86210 Archigny
profession : intervenante pour personne âgées

Article 2
Cette association a pour but :

Regrouper les amateurs radio de toutes les régions ; la radio est un loisirs de communication, lieur de convivialité ; créer un lieu amical et d'échange, de découverte des cultures de tous pays ; développer, améliorer et promouvoir tous les moyens de communication par les ondes.
Pour défendre le but de l'association, le bureau prévois article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires. Le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné;Tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant.

Article 3
Durée :
Sa durée est indéterminée mais ses membres peuvent démissionner à tout moment et clôturer comme bon leur semble l'association par simple lettre et pour les membres du bureau par lettre recommandée accusée de réception.

Article 4

Siège social :

Le siège social est fixée en la commune de Archigny
Club 14 fu mairie d'Archigny 38 rue Roger Furgé 86210 Archigny

il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire .
Article 5

L'association se compose :

Membres d'honneurs
Membres fondateurs
Membres actifs ou adhérents

Article 6
Admission :

Pour être membres de l'association ,il faut être agrée par le bureau qui statuts, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.


Article 7
Les membres :

Sont les membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalées à l'association et qui ne peuvent pas utiliser la boite postale ; ils seront dispensés de cotisations. (sous accords des membres du bureaux).
Sont les membres actifs ceux qui ont pris engagement de verser annuellement une somme de 20 euros .

Article 8
Radiation :

La qualité de membres se perd par :

1. la démission
2. le décès
3. la radiation prononcées par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation
4. la radiation peu être prononcée pour motif grave, l'intéressé doit alors être invité par lettre recommandée avec accusé de réception dont la première présentation doit avoir lieu au moins quinze jours avant la réunion, à se présenter devant l'ensemble du bureau. Après ses explications, les membres du bureau devront voter. L'exclusion ne pourra être prononcée que sur l'unanimité .

Article 9

Les ressources de l'association comprennent :

1. Le montant des droits d'entrée et des cotisations
2. Toutes ressources autorités par la loi
3. Les membres du bureau pourront organiser des actions, manifestations, expositions et vide greniers pour obtenir des ressources nécessaires à leur activités.

Article 10

Assemblée générale ordinaire :

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés.
L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de selon disponibilité (fixée par émail) quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par le soins du secrétaire.
L'ordre du jour est indiqué sur les convocations .
Le président, assisté des membres du bureau préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Ne devront être traités , lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour .
Les décisions ne seront valablement prises en assemblées générales ordinaire que sont acceptées à la majorité des membres présents ou représentées ayant droit de vote.
Chaque électeur ne peu disposer de plus de deux pouvoirs et ne peu y avoir plus d'un dixième de vote par correspondance.
En cas litige, la voix du président est prépondérante.
Pour siéger, une assemblée générale doit comporter au moins 30% de ses membres présents ou représentés.
Si, sur une première convocation, l'assemblée n'a pas pu réunir ce nombre de sociétaires, il peu être convoqués à quinze jours au moins d'intervalle une deuxième assemblée générale qui délibère valablement, quelques soit le nombre des membres présents ou représentés mais seulement à la majorité des deux tiers des membres présents.
Au moment du vote , les membres présents ne peuvent remplacer par procuration que deux membres actifs maximum.

Article 11
Élection du bureau :

Les membres du bureau élu par assemblée générale ordinaire, clôt la dite assemblée, se réunit et vote pour choisir les nouveaux membres du bureau en cas de démission. L'élection du bureau a lieu au scrutin secret. Une fois les membres du bureau élus, le président fixe la date de la première réunion du bureau .

Article 12

Assemblée générale extraordinaire :

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peu convoquer une assemblées générale extraordinaire , suivant les formalités prévues par article

Article 13

Règlement intérieur :

Un règlement intérieur est établi par les membres du bureau qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destinée à fixer les divers points non prévues par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.


Article 14
Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommées par celle-ci et actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 10 de la loi du 1 er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les présents statuts ont été approuvés par assemblée constitutive du 20 /12/2014.

Fait en sept exemplaire originaux à Mr Dhondt Fabrice
et Madame Dhondt Christelle le 20/12/2014.





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